Déposée le 16 juillet 1999 par COMMUNE D'ANGERSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « EDGAR »
Le déposant est COMMUNE D'ANGERSTODO domicilié(e) Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE D'ANGERS domicilié(e) Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE D'ANGERS, Collectivité territoriale - Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France
COMMUNE D'ANGERS - Bd de la Résistance et de la Déportation BP 23527 - 49035 - ANGERS CEDEX 01 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420774 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16
Signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Lettre d'information. Transmission d'informations concernant le chantier de renovation de la gare d'Angers par voie de lettres d'information et de panneaux d'information.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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